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The Sanctuary Group et ses studios se réservent le droit de mettre à jour la présente charte, aussi vous êtes invité(e) à en prendre régulièrement connaissance.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SITE DES STUDIOS AQUA BY, LE CERCLE, POSES, DECIBEL, DRIP ET PREMIER BAIN

Les sites aqua-by.com, lecercle-boxing.com et poses-studio.com (ci-après les « Sites ») appartiennent à la société THE SANCTUARY GROUP, SAS au capital de 185 000,00 €, ayant son siège social au 33 Boulevard Saint-Martin 75003 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 793 052 499.

L’utilisation des Sites est subordonnée à la consultation, l’acceptation et le respect des présentes conditions générales d’utilisation des sites internets des studios appartenant à The Sanctuary Group (ci-après les « CGU »).

En tout état de cause votre utilisation ne doit être faite qu’à des fins licites, c’est à dire en respectant l’ensemble des lois et réglementations en vigueur. En particulier, vous vous engagez à ne pas utiliser les Sites d’une façon quelconque qui pourrait porter atteinte aux droits d’autrui ; ne pas utiliser de logiciel ou tout autre dispositif en vue d’entraver ou d’essayer d’entraver le bon fonctionnement des Sites, que ce soit manuellement ou électroniquement, par quelque moyen que ce soit ; ne pas télécharger ni rendre accessibles des fichiers contenant des données altérées ou des virus ; ne pas altérer, modifier ni dégrader l’aspect graphique des Sites ni les codes du logiciel le constituant ; ne pas entreprendre d’action susceptible d’entraîner un trafic déraisonnable ou disproportionné sur les Sites ou sur une infrastructure liée aux Sites ; ne pas obtenir ou tenter d’obtenir un accès non autorisé à l’un de nos réseaux ou notre système, et ce par quelque moyen que ce soit.

Les Sites comportent une partie accessible à tout utilisateur et une partie accessible aux membres et/ou abonnés. L’accès aux Sites est ouvert 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, toutefois The Sanctuary Group et ses studios ne sauraient garantir un fonctionnement ininterrompu. The Sanctuary Group et ses studios se réservent le droit de procéder à toute interruption des Sites pour raison de maintenance technique nécessaire au bon fonctionnement des Sites ou de mise à jour des Sites. Sans préjudice de tous autres droits, The Sanctuary Group se réserve le droit de vous refuser l’accès aux Sites si elle estime que vous ne respectez pas l’une quelconque des dispositions des présentes CGU. Les CGU peuvent être modifiées à tout moment avec effet immédiat dès leur mise en ligne sur le Site.

La structure générale des Sites ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, icônes, sons et tous autres éléments composant les Sites sont la propriété exclusive de The Sanctuary Group.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de l’un des Sites, sans l’autorisation expresse préalable de The Sanctuary Group est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de The Sanctuary Group et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments de l’un des Sites sans l’autorisation expresse de The Sanctuary Group est interdite. Les photographies et illustrations des Sites n’ont qu’un caractère indicatif et ne sauraient, en aucune manière, engager contractuellement The Sanctuary Group, Aqua by, Le Cercle, Poses, Decibel, Drip ou Premier bain.

La décompilation (ingénierie inverse), le désassemblage ou la réduction d’une autre manière du code utilisé dans tout logiciel sur les Sites sous une forme lisible afin d’en examiner la structure et/ou de copier ou de créer d’autres produits basés (en tout ou partie) sur ce logiciel sont interdits, sauf exception légale impérative applicable (telle que prévue par l’article L.122-6-1 IV du code de la propriété intellectuelle).

Vous ne devez pas utiliser de méta tags ou tout autre texte caché contenant la dénomination The Sanctuary Group, Aqua by, Le Cercle, Poses, Decibel, Drip ou Premier bain sans l’accord spécifique, préalable et écrit de la société.

The Sanctuary Group et ses studios s’efforcent de maintenir un contenu fiable et malgré tout le soin apporté à la rédaction des textes et à la publication des photographies, des erreurs peuvent survenir. La responsabilité de The Sanctuary Group ou de ses studios Aqua by, Le Cercle et Poses ne pourront être engagées pour des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation des informations que les Sites présentent. En conséquence, vous reconnaissez vous servir de ces informations sous votre seule responsabilité et êtes invité(e) à procéder à toutes vérifications préalables utiles.

Vous déclarez être informé(e) des caractéristiques intrinsèques d’internet et notamment du fait que la transmission des informations sur internet ne bénéficie que d’une fiabilité relative et qu’internet est un réseau ouvert où les informations circulent sans protection contre les risques de détournement, intrusion dans un système, contamination par des virus informatiques, piratage des données, programmes et fichiers. Aussi, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger les données, fichiers ou programmes stockés dans votre système.

Vous êtes également seul(e) responsable de la compatibilité de votre matériel, de vos programmes et de vos logiciels ou de votre réseau Internet avec les Sites qui est prévu pour fonctionner avec les logiciels Internet Explorer à partir de la version 11 et les versions récentes des logiciels Safari, Chrome et Firefox.

Les Sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites web tiers incluant notamment des réseaux sociaux. The Sanctuary Group et ses studios ne pourront être déclarés responsables de la mise à disposition de ces liens ni du contenu desdits sites web tiers sur lesquels The Sanctuary Group ne dispose d’aucun moyen de contrôle. La décision d’activer les liens vous appartient et lesdits sites web tiers sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

The Sanctuary Group ne pourra être déclaré responsable des difficultés d’accès ou impossibilité momentanée d’accès aux Sites liées à la maintenance, aux perturbations du réseau de télécommunication et du fait d’un tiers.

Seule la version en langue française des CGU fait foi entre les parties et pourra être produite en justice. Les CGU sont soumises au droit français et, à défaut de règlement amiable de tout différent entre vous et Poses, et ce dans le cas où vous agissez en qualité de professionnel, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, y compris en cas de pluralité de défendeurs, appel en garantie et procédures en urgence.

MENTIONS LEGALES

Editeur

Les sites aqua-by.com, lecercle-boxing.com, poses-studio.com, decibel-danse.com, drip-hiit.com, premierbain.com sont édités par la société THE SANCTUARY GROUP, 33 Boulevard Saint-Martin 75003 Paris, SAS au capital de 185 000,00 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 793 052 499

Directrice de la publication : Clémence Guinemer.

Réalisation technique du site : Matthieu Devaux Webdesigner

 

Contenu du site 

Le contenu du site ainsi que les plannings de cours sont des informations non contractuelles.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, bases de données et tous les autres éléments composant les sites aqua-by.com, lecercle-boxing.com, poses-studio.com, decibel-danse.com, drip-hiit.com, premierbain.com sont la propriété exclusive de la société THE SANCTUARY GROUP. Toute utilisation totale ou partielle des sites, tout lien hypertexte en direction de ceux-ci, sans l’autorisation expresse et préalable de The Sanctuary Group ou de ses studios sont interdits.

Les marques Aqua by, Le Cercle Boxing, Poses, Decibel, Drip et Premier bain ainsi que les logos figurant sur leurs sites sont protégés. Toute utilisation de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.